Infos légales
Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique
et aux libertés
Conformément à la loi n°
78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment
accéder aux informations personnelles vous concernant
et détenues par CHEMINS D'OCÉANS,
demander leur modification ou leur suppression (par l'envoi
d'un mail à accueil@cheminsdoceans.com).
Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander
que soient rectifiées, complétées, clarifiées,
mises à jour ou effacées les informations vous
concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques,
périmées ou dont la collecte ou l'utilisation,
la communication ou la conservation est interdite.
Loi du 1er août 2000 relative à
la liberté de communication (modifiant la loi du 30
septembre 1986) :
Le site Internet www.cheminsdoceans.com
est édité par CHEMINS D'OCÉANS.
L'hébergement de ce site Internet
est assuré par la société Coraxis.
Recueil d'informations à caractère
nominatif
En vertu de la loi informatique et libertés
du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données
à caractère nominatif recueillies auprès
de internautes par l'intermédiaire d'un formulaire
sur www.cheminsdoceans.com ne sauraient,
en aucun cas, être transmises, à titre gratuit
ou onéreux, à des tiers personnes physiques
ou morales.
Titularité des droits
Tous les éléments de ce site
Internet (notamment les marques déposées, noms
de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et
animations) sont la propriété des éditeurs
de ce site, à l'exclusion des éléments
émanant de partenaires de CHEMINS D'OCÉANS.
La protection du site www.cheminsdoceans.com
relève, par conséquent, des législations
nationales et internationales relatives au droit de la propriété
intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou
représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie,
sur tout support électronique ou non, présent
ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est
susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant
les responsabilités civile et pénale de tout
contrevenant.
De même, les bases de données
d'informations sont protégées au titre du droit
applicable aux compilations de données. De sorte que
toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale
ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités
civile et pénale de tout contrevenant.
Mise en place de liens hypertextes
Nous vous informons que CHEMINS D'OCÉANS
autorise tout site Internet ou tout autre support à
citer CHEMINS D'OCÉANS ou à
mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse
www.cheminsdoceans.com
L'autorisation de mise en place d'un lien
est valable pour tout support, à l'exception de ceux
diffusant des informations à caractère politique,
religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter
atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Au titre de cette autorisation, notre équipe
se réserve un droit d'opposition.
En outre, dans le cadre de la mise en place
d'un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également
le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de
la mise en place dudit lien et du référencement
de CHEMINS D'OCÉANS. A ce titre, le
format et la charte du logo devront être respectés.
|